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Statuts du SDeau50 Année 2020 Consulter - télécharger

Orientations budgétaires


						Débat d'orientations budgétaires Année 2023 Consulter - télécharger

Débat d'orientations budgétaires Année 2022 Consulter - télécharger		Débat d'orientations budgétaires Année 2021 Consulter - télécharger		Débat d'orientations budgétaires Année 2020 Consulter - télécharger		Débat d'orientations budgétaires Année 2019 Consulter - télécharger

Règlementation


Périmètre de protection de captages Année 2011 Consulter - télécharger		Normes qualité de l'eau potable Année 2007 Consulter - télécharger

Comité Syndical

						16 mars 2023 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3
9 février 2023 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3		14 décembre 2022 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3		17 novembre 2022 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3		6 octobre 2022 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.2 et 6.3
16 juin 2022 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3		17 mars 2022 Compte rendu 6.2 Compte rendu 6.3 Compte rendu 6.2 et 6.3		20 janvier 2022 Délibérations 6.2 6.3 Compte rendu		25 novembre 2021 Délibérations 6.2 6.3 Délibérations 6.3
21 octobre 2021 Compte rendu projet 6.3		30 septembre 2021 Compte rendu 6.2 6.3 Compte rendu Compte rendu projets 6.2 6.3 Délibérations 6.2 6.3		27 juin 2021 Compte rendu Délibérations 6.2 6.3 Délibérations 6.2 Délibérations 6.3		11 mars 2021 Délibérations 6.2 6.3
11 février 2021 Compte rendu Délibérations 6.2 6.3 Délibérations 6.2 Délibérations 6.3		27 novembre 2020 Compte rendu		18 octobre 2020 Compte rendu

Bureau Syndical

		12 janvier 2023 Compte rendu		1er décembre 2022 Compte rendu		20 octobre 2022 Compte rendu
7 juillet 2022 Compte rendu		19 mai 2022 Compte rendu		28 avril 2022 Compte rendu		24 février 2022 Compte rendu
20 janvier 2022 Compte rendu Délibération		16 décembre 2021 Compte rendu		3 novembre 2021 Délibérations		16 septembre 2021 Compte rendu
8 juillet 2021 Compte rendu		27 mai 2021 Compte rendu		27 avril 2021 Compte rendu